PLU de Sarceaux

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3ème révision simplifiée du PLU de Sarceaux

Localisation de la zone d'activité logistique

Ouverture à l'urbanisation d'une zone d'activité logistique.

Dans le cadre de la concertation avec les habitants, des panneaux d'exposition seront installés en mairie de Sarceaux et à la Communauté de Communes durant le mois de juin. Des registres seront à la disposition du public pour y recueillir d'éventuelles observations.

	Avis de mise à l’Enquête Publique de la 3ème révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sarceaux. Taille : 83 ko

	Présentation de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone d'activité logistique. Taille : 382 ko

Réunion publique du mardi 28 juin 2011 (Sarceaux)
Taille : 1544 ko

Powerpoint CDC : Présentation de la procédure de révision du PLU par le président de la CDC

Réunion publique du 28 juin 2011

1. Rapport de présentation

	Rapport complet Taille : 10165 ko
	(version haut débit - bonne qualité)

	Rapport complet Taille : 7618 ko
	(version bas débit - basse qualité)

Rapport de présentation dans le détail

	Introduction Taille : 1042 ko

	Diagnostic du territoire Taille : 3382 ko

	Etat initial de l'environnement Taille : 3574 ko

	Rappel du diagnostic et orientations de développement Taille : 156 ko

	Explication des choix retenus Taille : 351 ko

	Exposition des motifs des limitations administratives à l’utilisation des sols Taille : 240 ko

	Incidences et préservation Taille : 183 ko

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable

	PADD Taille : 48 ko

3. Orientations Particulières d’Aménagement

	Orientations d'Aménagement Taille : 6863 ko

4. Règlement

4. Règlement
Taille : 724 ko

	4.1.a Zonage au 1/5000ème Taille : 1791 ko

	4.1.b Zonage centre au 1/2000ème Taille : 896 ko

	4.2 Liste des lotissements dont les règles ont été maintenues en application du deuxième alinéa de l’article L.315-2-1 Taille : 32 ko

5. Annexes

5.1 Annexes sanitaires
Taille : 38 ko

	5.1.1 Annexe sanitaire - assainissement Taille : 860 ko

	5.1.2 Annexe sanitaire - eau potable Taille : 897 ko

	5.2 Etude SOGETI Taille : 9 ko

5.3 Servitudes d’Utilité Publique
Taille : 9165 ko

	5.3.1 Plan des Servitudes d’Utilité Publique au 1/5000ème Taille : 926 ko

5.4 Plan d’informations et d’obligations diverses
Taille : 1253 ko

	5.4.1. Rapport hydrogéologue : définition des périmètres de protection du captage des « Vingt Acres » Taille : 9 ko

	5.4.2. Arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans l’Orne (03.12.04) Taille : 9542 ko

Lien vers la rubrique 'Service d'Alerte'

Lien vers la rubrique 'Démarches en ligne'

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