Demande de subvention [1]Demande de prêt de matériel [2]Demande d’autorisation [3]Demande de locaux et salles [4]Liens utiles [5]
Demande de subvention
La “Campagne de Subventions 2024” est ouverte !
Vous avez jusqu’au 7 avril 2024 pour déposer votre dossier de demande de subvention au Service “Vie Associative” de la ville.
Vous trouverez l’intégralité des informations relatives au processus de dépôt et d’instruction des demandes dans le dossier à télécharger ci-après.
Seuls les dossiers complets et remis dans les délais seront examinés.
Attention, pour toute association, 2 documents sont à télécharger et à remplir : un dossier complet est composé du formulaire de demande de subvention 2024 accompagné de l’annexe adaptée à votre catégorie d’association (annexe A pour les associations sportives, annexe B pour toutes les autres associations).
La liste des pièces justificatives à joindre est indiquée dans le formulaire.
Formulaire DDS 2024 [6]
Formulaire DDS 2024 [7]
Annexe A Critères Attri Assos Sports [8]
Annexe A Critères Attri Assos Sports [9]
Annexe B Critères Attri Autres Assos [10]
Annexe B Critères Attri Autres Assos [11]
Demande de prêt de matériel
Le matériel est géré et mis à disposition par le centre technique municipal (CTM). Ces demandes doivent être envoyées 2 mois avant la manifestation. Elles seront instruites par l’adjoint et la commission Vie Associative, en concertation avec les services concernés.
Demande d’autorisation
Débit de boisson temporaire
Les demandes doivent être envoyées 2 mois à l’avance pour les demandes susceptibles d’être accordées à l’occasion de manifestations, foires, ventes et fêtes publiques :
- 1ère catégorie (boissons sans alcool)
- 2ème catégorie (bière, cidre, vin…)
Pour effectuer votre demande, merci de contacter le Service Vie Associative
Vente au déballage sur le domaine public
Ces ventes doivent faire l’objet d’une déclaration préalable et d’une demande d’occupation temporaire du domaine public dans un délai d’au moins 2 mois avant la date de la manifestation, par voie de courrier recommandé avec accusé de réception. Hors du domaine public, le délai est de 15 jours avant la manifestation.
Demande de sonorisation
Elles doivent être envoyées 2 mois avant la date de la manifestation. Toutes les demandes seront traitées après avis favorable.
Demande d’occupation du domaine public
Elles doivent être envoyées 2 mois avant la date de la manifestation. Toutes les demandes seront traitées après avis favorable.
Pour effectuer votre demande, merci de contacter le Service Vie Associative
Organisation de manifestations sportives se déroulant sur la voie public
La réglementation concerne les manifestations ne comportant pas la participation de véhicules à moteur, qui se déroulent en totalité ou partiellement sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique. Il s’agit essentiellement des manifestations cyclistes ou pédestres qui sont soumises soit à autorisation soit à déclaration.
Le dépôt de demande d’autorisation devra être envoyé au moins 3 mois avant la date prévue de la manifestation.
Demande de locaux et salles
Demande de locaux
Les attributions sont déterminées en fonction de la pertinence des projets associatifs et surtout de la disponibilité de locaux dédiés. Une commission d’attribution des locaux aura lieu deux fois par an pour déterminer les associations bénéficiaires Le règlement des charges de fonctionnement est pris en charge par l’association.
La signature d’une convention de mise à disposition de locaux où seront précisées les modalités de cette mise à disposition est systématique.
Les associations occupant des locaux municipaux doivent transmettre tous les ans une copie de leur attestation d’assurance ; ainsi que leur planning d’utilisation.
Réservation de salles
La municipalité met à disposition de nombreuses salles municipales (Guy-deMaupassant, René-Cassin, Pierre-Curie,…) et des salles de sport, avec des capacités et des équipements différents, réparties sur toute la ville.
La validation n’est effective qu’après le retour du courrier de confirmation datée et signée par le responsable de l’association.
Le délai de réservation est de 2 mois.
Les salles à grande capacité, très utilisées, devront être réservées plusieurs mois à l’avance.
Réservation des installations sportives. [12]
Demande de communication
Les demandes de communication seront étudiées par l’Adjoint et la direction de la communication :
- elles concernent le journal municipal et les supports numériques, il sera nécessaire de fournir vos informations complètes au moins 2 mois avant la publication souhaitée ;
- elles concernent l’affichage sucette (abris bus…) ou en entrée de ville, les demandes devront se faire 2 mois avant ledit événement.
Les demandes seront prises en compte en fonction des possibilités.
Liens utiles